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Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://w3.2sapins.ponctey.fr/boutique l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : EARL Les deux sapins 2159 côte Deshayes 27500 Tricqueville

SIRET : 38850186800011  Capital social : 279 743,95 € TVA : FR79 388501868 

Créateur : www.ponctey.fr M. JAOUEN

Responsable publication : M. JAOUEN – 2sapins@ponctey.fr

Le responsable publication est une personne physique.

Webmaster : JAOUEN – 2sapins@ponctey.fr

Hébergeur : EARL Les deux sapins – 2159 côte Deshayes 27500 Tricqueville

Crédits : Le modèle de mentions légales et conditions d'utilisation est offert par Subdelirium.com.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.